TSCG: D'ABORD RESISTER POUR PARVENIR A SE LIBERER !

Communiqué de la Confédération CGT du 6 septembre 2012

Alors que s’engage enfin un débat en France sur le nouveau traité européen dit Traité sur la Stabilité, la Coordination et la Gouvernance (TSCG), la CGT veut réaffirmer avec force sa solidarité avec tous les peuples européens confrontés aux politiques de régression sociale et son opposition résolue à toute ratification sous quelque forme que ce soit de ce traité.
Notre opposition à ce texte est dans la droite ligne de l’analyse faite par l’ensemble des organisations syndicales membres de la Confédération Européenne des Syndicats (CES). Cette dernière a marqué ses critiques sur le contenu de ce texte et son opposition à son adoption dans une résolution unanime de ses membres le 25 janvier 2012. Si « le Pacte pour la croissance » décidé lors du Sommet des Chefs d’États des 28 et 29 juin 2012 permet de donner un peu d’oxygène, pour un temps, aux pays les plus en difficulté, il ne réoriente pas le traité lui-même.
 
Ce traité sanctuariserait les politiques d’austérité comme seul moyen d’atteindre l’objectif d’assainissement des finances publiques. Or, ces politiques déjà à l’œuvre dans nombre de pays de la zone euro (Grèce, Espagne, Portugal, Italie …) ne font qu’aggraver la régression sociale qui entretient durablement la récession économique. Aucun pays n’est désormais épargné, ni la France, ni même l’Allemagne qui touche les limites d’une politique ancrée sur l’austérité salariale et l’accroissement des inégalités.
 
C’est l’Europe entière qui entre en récession dont les premiers effets sont une augmentation fulgurante du chômage, en particulier celui des jeunes.
Alors que les dérives des pratiques des banques, plus tournées vers la spéculation que vers le financement productif ont provoqué la crise actuelle, aucune régulation financière n’est envisagée.
Les logiques de réduction à marche forcée des déficits et les mécanismes punitifs de ce traité enfonceraient l’Union européenne dans un marasme prolongé. Une fois de plus, ce serait les seuls salariés qui devraient faire les frais d’une crise dont ils ne sont en rien les responsables.
 
Ce traité aurait des conséquences directes dans le domaine social qui est pourtant hors du champ de compétence des instances européennes. Tout accroissement des dépenses pour répondre aux besoins sociaux serait difficile sinon interdit. Ainsi, avec ce traité, le nouveau gouvernement français n’aurait pas pu faire adopter la mesure sur le départ à la retraite à 60 ans des salariés ayant effectué des carrières longues. Vu la situation financière de la France, les instances européennes auraient jugé contraire au traité cette mesure compte tenu du niveau du déficit public.
La bataille revendicative et la négociation sociale seraient encore plus difficiles. En cas d’adoption de ce traité, les instances européennes pourraient mettre en cause les résultats de la négociation sociale. C’est la douloureuse expérience déjà vécue par les salariés grecs, espagnols, italiens.
 
Les peuples européens n’ont pas besoin de plus de « discipline ». Ils aspirent au contraire à plus de solidarité avec l’ensemble du mouvement syndical européen, la CGT prône la rupture avec les politiques élaborées et mises en œuvre par les gouvernements européens, qu’ils soient ou non dans la zone euro. D’une part, contre les exigences de la finance, il faut s’engager vers des politiques qui donnent la priorité au développement humain et soutiennent le pouvoir d’achat et la création d’emplois, pour redonner du souffle au développement économique.
 
D’autre part, il faut définitivement rompre avec les politiques de mise en concurrence entre les différents Etats où la pratique du dumping social et fiscal affaiblit l’ensemble des salariés et des économies. Il est indispensable d’adopter des politiques convergentes et solidaires dans les domaines économiques, fiscaux, sociaux, industriels, de recherches et développement, environnementaux. L’Europe est un continent où les richesses sont nombreuses. Elles sont le fruit du travail des femmes et des hommes. Il est urgent d’imposer une autre répartition de ces richesses au profit des privés d’emploi, des salariés, des retraités.
 
Opposée à la ratification par la France de ce traité européen quelle que soit la procédure utilisée, la CGT exprime sa solidarité avec tous les salariés européens qui du Portugal à la Grèce en passant par la Belgique et l’Espagne, sont en lutte contre les politiques d’austérité et de régression sociale que l’on veut leur imposer sous le diktat de la Commission Européenne et des marchés financiers.
 
C’est pourquoi la CGT demande une renégociation des traités européens qui devra notamment consacrer l’adoption d’une clause de progrès social. La CGT revendique avec la CES les propositions adoptées le 5 juin 2012 sous l’intitulé d’un « nouveau contrat social pour l’Europe ».
 
Nous appelons les salariés, privés d’emploi et retraités à exprimer cette solidarité et le rejet du traité, notamment au travers de la pétition que les militants de la CGT leur proposeront dans la période. Celle-ci sera adressée aux parlementaires et au gouvernement afin d’obtenir une non-ratification du traité pour engager l’Europe vers le progrès économique, social et environnemental.

Transmis par NOSE DE CHAMPAGNE

Comments

[Pedro]

http://www.dailymotion.com/video/xtffbl_jean-luc-melenchon-invite-du-grand-jury-sur-lci-et-rtl_news

[NOSE]

... que je dise "çà presse", pour qu'Esteban se retire sur sa périssoire cachée dans les calanques avec un jus d'orange "Outspan" en espérant échapper à ses obligations solidaires à l'égard du peuple avide de savoir ce que c'est que ce TSCG !



Tu vas venir bosser un peu, troun de l'air !



NOSE

[NOSE]

[G]Extraits de son blog[/G]



... Le premier citoyen qui vint à ma rencontre portait une plainte terrible : la caisse de sécurité sociale de la commune va être fermée ! Cela signifie que les gens qui avaient l'habitude de s'y rendre devront aller dorénavant jusqu'à Lens ! Comment le feront-ils ? Tout le monde n'a pas de voiture et il n'y a pas de transport en commun ! Sitôt qu'il a eu exposé cette affaire, l'homme se vit entouré de plusieurs personnes que le sujet intéressait au plus haut point. « Mais comment on va faire ? », « Moi je ne savais pas ça ! Pourquoi n'en parlent-ils pas à la télévision ? ». Et ainsi de suite. Tel est le visage quotidien et ordinaire de la politique d'austérité ! En bavardant avec l'une et l'autre j'ai constaté que personne n'avait jamais entendu parler du prochain traité européen ni de son vote. Une journaliste me demanda même si c'était vraiment sérieux de ma part de venir parler de ce sujet alors que les gens s'intéressent surtout aux « questions de proximité ». On ne saurait mieux dire de quel mépris sont entourés ces gens du commun. On les suppose incapables de comprendre l'importance des décisions qui vont se prendre. On les devine impuissants à comprendre qu’elles vont conduire en particulier à ce que leur proximité soit si gravement perturbée ! Pour répondre à la question qu'on me posait, je la reformulai à haute voix et je fis publiquement ma réponse de même. Je conclus en disant : « Les citoyens sont toujours prêts à donner leur avis et à réfléchir aux problèmes qui nous sont posés à tous. Mais encore faut-il qu'on se donne le mal d'en parler et d'expliquer. Pourquoi n'y a-t-il aucun débat, aucune information systématique de données à propos du prochain traité ? Comme il est compliqué à lire ! Comme il est compliqué à comprendre ! Pour tout le monde, et même pour moi qui suis pourtant davantage habitué à ce genre de littérature, c'est difficile. Alors comment voulez-vous que les gens qui n'en ont jamais entendu parler et à qui on n’explique rien, puissent s’intéresser spontanément à la question ! » Autour de moi tout le monde hochait de la tête. « Il ne faut pas mépriser les citoyens ! » ai-je dit. J'ai peut-être été trop modéré dans cette circonstance. J'aurais dû ajouter : « il ne faut pas non plus leur mentir ». C'est pourtant ce que fait Jean-Marc Ayrault chaque fois qu'il s'exprime sur le traité.



Comment peut-il dire aujourd'hui que ce traité serait inoffensif ? N'est-ce pas lui qui écrivait le 22 février dernier, sur son blog, que ce traité était un « carcan budgétaire concocté par Nicolas Sarkozy et Angela Merkel et qui étend l'austérité infligée à la Grèce à toute la zone euro ! » Il dénonçait dans ce document une « politique d'austérité permanente et généralisée ». Dès lors comment peut-il aujourd'hui affirmer : « Il n'y a pas d'inscription dans le marbre de cette obligation d'équilibre budgétaire » dans le traité ! En proférant ce mensonge sur France Inter le 2 septembre dernier, pouvait-il ignorer que l'article 3 du traité institutionnalise bel et bien la règle d'or ! Il interdit, en toutes lettres, en effet tout déficit de plus de 0,5 % de la richesse du pays. Voici le texte, abscons, qui le proclame : « La situation budgétaire des administrations publiques d'une partie contractante est en équilibre ou en excédent. Cette règle est considérée comme respectée si le solde structurel annuel des administrations publiques correspond à l'objectif à moyen terme spécifique à chaque pays avec une limite inférieure de déficit structurel de 0,5 % du produit intérieur brut ». Comment Jean-Marc Ayrault peut-il avoir ensuite déclaré tout aussi tranquillement : « Le Parlement garde sa souveraineté budgétaire » ? Le traité prévoit tout autre chose. D'abord que c'est la Commission qui propose le calendrier de baisse du déficit de chaque État. Puis il ordonne qu'un « mécanisme de correction » soit déclenché « automatiquement » en cas de non-respect de la limite de 0,5 % de déficit structurel. Ensuite le traité exige que cette règle de déficit soit contrôlée par des institutions « indépendantes » et que des sanctions quasi automatiques soient infligées aux états qui ne respecteraient pas cette règle. Comment Jean-Marc Ayrault peut-il affirmer que l'indépendance budgétaire du pays est préservée quand le texte du traité prévoit, à son article six, que tous les programmes d'emprunts d'État doit d'abord être soumis à l'approbation de la Commission Européenne ? Je ne mentionne ici que quelques aspects de cette opération d’enfumage permanent à laquelle se livrent les partisans du traité. J'affirme que tout est fait pour empêcher que qui-que-ce-soit puisse se saisir en connaissance de cause du problème posé par ce texte. Dès son élaboration, déjà, on a clairement vu le mode opératoire des enfumeurs. Le traité a changé trois fois de nom. L'évolution du texte n'a pas toujours été signalée à mesure que l'information finissait par circuler. Enfin, la traduction dans une autre langue que l'anglais n'a vraiment rien eu d'instantané ! Pour ma part, avec mes assistants, nous avons eu les plus grandes difficultés à suivre ce qui se passait au fur et à mesure que des bruits couraient sur l'avancement de la préparation du texte. Je raconte tout cela du mieux que je peux, dans le livre que je publie avec Céline Menesses. Si telle est ma situation, alors on devine qu'elle est celle des braves gens du marché de Libercourt dans la 11ème circonscription du Pas-de-Calais ! Et il faudrait recommencer tous les jours pour presque chaque information donnée sur l’Europe. Ainsi de cette histoire bidon de l’aide de la BCE aux Etats en souffrance par le biais de rachat de leur titre de dette. Un contre-sens complet s’installe.



Voyons cela de près. La Banque centrale européenne en annonçant qu'elle rachèterait des titres de la dette des états est censée faire un geste d'aide dans leur direction. C'est une lecture très superficielle de ce qui est en train de se passer. En fait la BCE achète ces titres de dette souveraine sur le « second marché ». Ce « second marché » désigne non pas un lieu mais un type d'acquisition. Dans ce cas, la BCE rachète aux banques privées les titres de dette que celles-ci possèdent après avoir prêté aux états souverains. Donc rien ne change dans le circuit de financement. La BCE continue de prêter aux banques privées à 1% et celles-ci continuent de prêter à 7%, 8%, 9% et même 17% aux Etats. Puis la Banque centrale rachète leurs titres de dette aux banques privées. Si l'on veut bien y réfléchir avec attention, on peut considérer que c'est surtout une bonne affaire pour les banques privées. En effet elles se débarrassent de titres d'emprunt qu'elles considèrent elles-mêmes comme menacés de ne pas être payés. Car si elle prête à un taux aussi élevé aux Etats concernés, c'est bien parce qu'il y a une « prime » pour le risque de ne pas être payé. En revendant ces titres d'emprunt « pourris » à la Banque centrale européenne, on peut considérer que les banques vendent du « papier » suspect contre de l'argent bien réel et garanti par la BCE. C'est là une première raison de ne pas prendre les vessies pour des lanternes. En rachetant des titres de dette sur le « marché secondaire » la BCE permet surtout aux banques d'assainir leurs comptes. Dans le cas qui nous occupe, nous avons une deuxième raison de ne pas considérer cette initiative comme un cadeau fait aux Etats souverains. En effet la BCE conditionne ces rachats sur « le marché secondaire » à une clause de conditionnalité. Laquelle ? La voici : la BCE n'intervient que si l'État concerné par les titres de dette achetables sur le marché secondaire accepte de se soumettre à un plan de secours. Ce plan de secours c'est évidemment le fameux MES qui l’administre ! Cela signifie que la Banque centrale oblige l'État concerné à se soumettre au contrôle et restriction de toutes sortes qu'implique pour un État le fait d'en appeler au MES ! Comprenez-vous ? Ainsi ce qui est présenté comme un beau geste pour « aider » un État est en réalité un moyen de l'obliger à se soumettre au dispositif austéritaire européen et à perdre tout contrôle sur la gestion de son budget. Ainsi, dans le cas de l'Espagne, alors qu'elle fait tout pour éviter d'être entraînée dans la spirale du MES, la décision de la BCE est un véritable coup de poignard dans le dos. Car si l'Espagne ne demande pas d'aide au MES cela sera « interprété » par les marchés comme un refus de s'astreindre aux véritables mesures d'austérité que ceux-ci jugent nécessaire ! Et cela conduira donc à une élévation de la prime de risque. Et donc une élévation des taux d'intérêt qui lui seront accordés par les banques privées pour ses emprunts d'État. Voici une nouvelle démonstration de ce que "solidarité" veut dire pour la BCE et l'Europe libérale !



Ce qui est frappant à présent, au niveau européen c’est aussi l’élargissement du front du refus ! En Allemagne il atteint le cœur du Parti social-démocrate et du Parti Vert lui-même ! Au Parlement, le groupe SPD a certes voté pour le TSCG avec 116 voix pour. Mais pour la première fois, 23 sociaux-démocrate ont rompu la discipline de groupe. L'ancienne ministre de la justice de Schröder, Herta Däubler-Gmelin (SPD, 1998-2002) prône un référendum. Elle est à l'origine du recours déposé devant la Cour constitutionnelle, appuyé par 12.000 signatures et un député SPD, Peter Danckert. Elle critique le TSCG du point de vue démocratique, comme atteinte à la souveraineté du Bundestag sur le budget national, et comme un traité dont la sortie n'est pas réellement possible (cf. http://www.taz.de/!96404/). C’est un changement de cap remarqué, car en novembre 2003 elle s'était opposée à une modification constitutionnelle allemande qui voulait permettre un droit référendaire à propos du TCE. La contagion a touché large. La Fondation Friedrich Ebert, proche du SPD, équivalent de la Fondation Jean Jaurès en France, a publié une note très critique assez surprenante venant d’une telle institution. Elle déclare : « la crise financière internationale de 2007-2008 a montré, à quel point l'intervention étatique est importante. Malgré cette reconnaissance, les traités européens et pactes européens mettent l'accent sur la limitation des options financières » (cf. http://library.fes.de/pdf-files/id/ipa/09130.pdf). Le mouvement s’étend de façon moléculaire en profondeur dans le pays. Ainsi quand l'intercommunalité bavaroise de Munich ("Bayerischer Städtetag") pointe le danger d'un traité d'austérité pour l'état des finances des collectivités. Son porte-parole (SPD) précise que « cette nouvelle règle d'or renforcée peut imposer aux collectivités locales de renoncer à 14 milliards de ré-endettement par an ».

Les Verts eux aussi sont atteints. Cohn-Bendit se garde bien de le dire, mais le Bureau national des Verts allemands n'a voté le TSCG qu'à 40 voix contre 37 ! Du jamais vu ! Au Parlement, le groupe a voté par 54 voix pour, 9 contre et 3 abstentions. Le député Uwe Kekeritz, dans une explication de vote devant le Bundestag déclare : « Je regrette de voter contre la direction donnée par mon parti, mais je ne peux soutenir un traité international potentiellement incompatible avec notre Constitution [...] en outre, trop d'austérité produit encore plus de dette ». La députée Monika Lazar dans une explication de vote devant le Bundestag : « Des Européens convaincus ne peuvent adopter un traité qui menace l'Europe et l'Euro ». Le député Hermann Ott dans la presse : « Le Traité menace la Constitution et les droits sociaux ». Je ne les cite pas tous mais tous disent des arguments de même gravité ! On est donc loin, très loin de l’unanimisme auquel essaient de faire croire les officiels français de droite ou du PS ! Ce n’est pas tout. Hors les murs du parlement et alors même que le texte a été voté en pleine soi-disant « renégociation » du traité, une campagne, "Fiskalpakt-Stoppen" (stopper le TSCG) s'est mise en place en Allemagne. Elle organise des actions de protestation devant le Parlement et mène une bataille d'information à propos du TSCG (avec un site d'information ici). Elle repose surtout sur Attac Allemagne. Mais d’autres poids lourds sont là. Ainsi les jeunes du syndicat IG Metall, les jeunes du syndicat Verdi, les jeunes Verts, les jeunes sociaux-démocrates, la Fédération des Associations de Travailleurs et de Jeunes (DIDF en Allemagne), syndicat de jeunes travailleurs issus de l'immigration turque et kurde en France et en Allemagne, le "mouvement des salariés chrétiens". Nous ne sommes donc ni seuls, ni déclinants. Tout l’inverse.



Je reviens à mon petit périple dans le Pas-de-Calais. Mon récit ne serait pas complet si je ne mentionnais, au moins pour information, puisque j'en suis là, les autres moments de mon activité. En particulier celui qui fut spécialement émouvant. En début d'après-midi je me suis rendu à la chapelle ardente qui se tenait en mairie de Lens en hommage à son ancien maire tout juste décédé : André Delélis. C'était un militant socialiste que j'ai connu lorsqu'il était sénateur. Mais la véritable raison de mon respect pour lui, ce n'est certainement pas la longue liste des fonctions et honneurs qu'il a eus dans sa vie. Et encore moins les réalisations locales, certes sans doute nombreuses et remarquables, mais dont je ne sais rien je l’avoue. Je tique un peu quand je vois quelques-uns des beaux esprits de la région l’y réduire dans leurs hommages d’autant plus ambigus qu’ils l’avaient souvent sauvagement combattu. Non, ce que j’aimais dans ce personnage est d’un autre ordre. C'était son caractère opiniâtre de tête dure, rebelle et guerrier quand il le fallut. Je ne peux oublier comment il fut, contre l’avis des Mauroy et des Guy Mollet, en son temps, un partisan de l'union de la gauche. A cette époque, l'anticommunisme était à peu près la seule idéologie par laquelle l'ancienne SFIO justifiait son existence. Il fallait avoir du caractère à ce moment-là. Il en eu. Il en a fallu ensuite encore beaucoup à l'occasion de ce congrès de Metz du parti socialiste, en 1979, quand se jouait la pérennité de la ligne d'union de la gauche. La droite du parti socialiste et la plupart des bonzes aujourd'hui au pouvoir dans le Nord-Pas-de-Calais la combattaient ! Jeune délégué au congrès alors, je regardais comme des héros ceux qui avaient tenu tête dans le cœur du vieux mouvement socialiste contre les droitiers et les opportunistes. Du coup, j'ai été très ému d'être accueilli sur place par la fille d'André, et, davantage encore, par les paroles de fraternité qu'elle m'a adressées. Pour elle du moins, et comme lui me l’avait fait savoir, mon combat est un combat socialiste au sens générique du terme. Rien à voir avec ce qui en porte le nom dans ce secteur !



Là-dessus j'ai repris la route en direction d'Hénin-Beaumont. Sur place m'attendait, chez le restaurateur kurde de la ville, un groupe de camarades. Il s’agissait d'avancer la réflexion sur l’université populaire que nous voudrions faire naître dans le secteur. Didier Andreau porte l’idée et les militants communistes, nombreux pour cette rencontre, sont très chauds pour avancer. Des copains cheminots sont descendus de Lille pour voir ça de plus près et offrir leur participation. Ambiance bonne franquette qui montre quelle richesse est disponible sur place dès qu’il s’agit de faire de la politique pour de bon, pour de vrai, loin des magouilles et pratiques pourries dont le PS a accablé ce secteur. Puis, le soir venu, après avoir été faire une rencontre avec les camarades du PCF d'Hénin Beaumont, j'ai animé une réunion nombreuse de militants et de sympathisants. Ça se passait dans la commune d'Oignies. Sur le pas de porte de la salle, une courtoisie républicaine que j'ai appréciée : la présence du maire socialiste, Jean-Pierre Corbiset, venu me saluer. À 21 heures, après deux interventions bien trop longues, nous sommes repartis en trombe pour prendre le train de nuit à Arras. Nous y fûmes à temps. Les adieux sur le quai furent une nouvelle fois ceux de la fraternité des militants. Pourquoi raconter tout cela ? Je vais montrer comme tout tient à peu de choses quand il s'agit d'agir.



Pour l'essentiel, rien ne donne davantage d'énergie que de se retrouver pour des discussions sans enjeu de pouvoir, sans cachotteries, sans calculs de toutes sortes. Juste des rencontres où l'on croise des idées et propositions d'action. Alors ce qui vient aux lèvres des uns et des autres paraît si fécond ! Ainsi, comme on abordait la question de la transmission des savoirs dans une université populaire, l'échange, qui paraissait d'abord technique prit, bien vite, une dimension philosophique et politique très profonde. André et les autres camarades qui avaient eu à en connaître, nous amenèrent sur un thème qui n'était d'abord pas prévu. Celui de l'échange des savoirs. L'expression désigne bien de quoi il s'agit. Mais quand on passe à la pratique on constate souvent que beaucoup ne se croient pas du tout porteurs de savoirs qui auraient un intérêt pour les autres. Si bien que tout commence par une sorte d'évaluation qui, à elle seule, transforme déjà ceux qui y participent. Ce premier résultat éclaire comment la démarche produit une estime de soi qui ira s'accroissant à mesure que l'université populaire transmettra ensuite des savoirs. Ceux qui s'impliquent dans cette démarche ne sont donc pas seulement remplis de nouvelles connaissances au fur et à mesure. Ils se transforment bien plus profondément que par la seule diffusion en eux de ce qu'ils ont appris. Un camarade donna l'exemple obtenu par un travail de cette sorte sur un groupe de parents d'élèves en difficulté d’autorité parentale avec leurs propres enfants. Cette première réussite sur la question, l'assurance qu'ils conquirent, tout cela se projeta intégralement ensuite dans une volonté de s'engager dans toutes sortes de problèmes et de questions collectives dont il n'aurait pas imaginé d'abord qu’elles les concernaient aussi. Ainsi, la contribution de l'éducation populaire au processus d'acquisition d'une conscience politique et d'une volonté d'agir n'est donc pas seulement impliquée par la nature des savoirs mis en partage mais par la transformation qu'ils opèrent sur la perception que les individus ont d’eux-mêmes. Je crois que nous pouvons en dire autant de toute action de gauche et toute démonstration de force collective sur des idées. Comme le 30 septembre.

[NOSE]

Ce traité est disponible en français sur le web. Il est relativement court: 24 pages. Il est facile à lire car il ne cherche pas à biaiser, même s'il cherche à nous "baiser": il faut imposer l'austérité dans un cadre supranational.

Chaque page est très aérée et donc le pensum est très limité...

Vous comprendrez la nécessité que nous refassions ce que nous avons fait en 2005.

Nous avons jusqu'au 1er janvier 2013, et donc çà presse !



[G]NOSE[/G]